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Marques déposées par GAUTIER Jean Yves
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LE GOUESSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GOUESSANT
GAUTIER Jean Yves

Numéro de dépôt :
94510456
Date de dépôt :
07/03/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque LE GOUESSANT

Déposée le 7 mars 1994 par GAUTIER Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GOUESSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est GAUTIER Jean Yves, domicilié(e) Kernévez GRACES, 22200 GUINGAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Yves GAUTIER - France.

La marque LE GOUESSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOUESSANT est expirée depuis le 7 mars 2004.

GAUTIER Jean Yves a également déposé les autres marques suivantes : FREE FOODS MARKET , AGRO BIO CONNECTION , HARICOT COCO , CEREAL IMPEX , COCO PAIMPOLAIS


GAUTIER Jean Yves - Kernévez GRACES, 22200 GUINGAMP - France


Jean Yves GAUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

LEGUMES CONSERVES ET FRAIS Tout aliment pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.